Stéphane Heit
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
HEIT (Stéphane)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale, représentants des conseils et des conseils d'administration désignés par le conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Représentants des employeurs
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000054415558
(source JORF)
nomination
11 Juillet 2026
11/07/2026
De:
HEIT (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
2°
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
date_debut
=
"
2026-03-24
"
JORFTEXT000054048597
(source JORF)
nomination
08 Mai 2026
08/05/2026
De:
Heit (Stéphane, Alain, André)
avocat, président d'une confédération régionale des petites et moyennes entreprises ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service
=
"
34
"
nomme_par
=
"
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
"
grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000047623764
(source JORF)
nomination
03 Juin 2023
03/06/2023
De:
Heit (Stéphane, Alain, André)
avocat, maître de conférence à l'université, vice-président d'un centre de ressources et de formation ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Apprentissage et formation professionnelle
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
22
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000025062276
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2012
01/01/2012
De:
Stéphane HEIT
suppléant, désignés par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Lorraine
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
Agence régionale de santé de Lorraine
SASR1030571A
(source BOSanté)
nomination
15 Août 2010
15/08/2010